1. Éditeur du site

Le site atelier-douay.com est édité par :

• Raison socialeAtelier Douay
• Forme juridiqueEURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
• Capital social1 500 €
• SIREN842 339 996
• RCS842 339 996 RCS Châlons-en-Champagne
• Répertoire des Métiers842 339 996 RM 51
• Code APE3109B — Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
• N° TVA intracommunautaireFR56842339996
• Siège social11 Place de l’Hôtel de Ville, 51600 Suippes, France
• Téléphone06 61 02 30 06
• Emailcontact@atelier-douay.fr

2. Directeur de la publication

Julien Douay, gérant de l’EURL Atelier Douay et Maître Artisan en métiers d’art.
Contact : contact@atelier-douay.fr

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• SociétéInfomaniak Network SA
• AdresseRue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
• Téléphone+41 22 820 35 44
• Site webwww.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site atelier-douay.com (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, marques, créations graphiques, structure du site, code source) sont la propriété exclusive de l’Atelier Douay ou de leurs auteurs respectifs. Ils sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Atelier Douay.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Crédits photographiques

Les photographies présentes sur le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs :

• Charles Lafon — portraits de Julien Douay et Mélissa, et photographies professionnelles de l’atelier.
• Atelier Douay — autres photographies du site (réalisations, créations, vues d’atelier, détails techniques).

Toute utilisation, reproduction ou diffusion de ces photographies est interdite sans autorisation préalable.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact du site (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, message, photographies jointes) sont traitées par l’Atelier Douay dans le but exclusif de répondre aux demandes des visiteurs et de gérer la relation client.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à contact@atelier-douay.fr ou par courrier à l’adresse du siège social.

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site atelier-douay.com utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience permettant de comprendre l’utilisation du site et d’améliorer son expérience.

Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et la gestion de vos préférences, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur ayant un litige avec un professionnel a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du différend.

Le médiateur compétent pour l’Atelier Douay est :

• MédiateurCM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
• Adresse14 rue Saint Jean, 75017 Paris
• Emailcm2c@cm2c.net
• Site webhttps://cm2c.net

La saisine du médiateur n’est possible qu’après une tentative préalable de résolution amiable du litige directement auprès de l’Atelier Douay.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Crédits de réalisation

Site conçu, développé et maintenu par Atelier Douay.